Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONTINENTAL CARS CHARTERS
Mr GUIGNARD Sylvain

Numéro de dépôt :
1507973
Date de dépôt :
05/01/1989
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/01/1999

Présentation de la marque CONTINENTAL CARS CHARTERS

Déposée le 5 janvier 1989 par monsieur GUIGNARD Sylvain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CONTINENTAL CARS CHARTERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur GUIGNARD Sylvain domicilié(e) 3, rue Henri Barbara, 06560 VALBONNE.agissant au nom et pour le compte de CONTINENTAL CARS CHARTERS, SARL en formation. - France.

La marque CONTINENTAL CARS CHARTERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1507973.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONTINENTAL CARS CHARTERS est expirée depuis le 5 janvier 1999.

GUIGNARD Sylvain a également déposé les autres marques suivantes : ENTREPOSE


Mr GUIGNARD Sylvain - 3, rue Henri Barbara, 06560 VALBONNE.agissant au nom et pour le compte de CONTINENTAL CARS CHARTERS, SARL en formation. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-25

Transport de personnes.