Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEAL S ROYAL
M. Guignard (Fernand)

Numéro de dépôt :
929010
Date de dépôt :
30/06/1975
Lieu de dépôt :
Cognac

Présentation de la marque NEAL S ROYAL

Déposée le 30 juin 1975 par monsieur Guignard (Fernand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Cognac), la marque française « NEAL S ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Guignard (Fernand domicilié(e) rue de Segonzac, Cognac (Charente) - France.

La marque NEAL S ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 929010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque NEAL S ROYAL est expirée depuis le 30 juin 1985.

Guignard (Fernand a également déposé les autres marques suivantes : PORTO LOPES , NAPOLEON 5 , BLACK BEARD , NAPOLEON BRANDY


M. Guignard (Fernand) - rue de Segonzac, Cognac (Charente) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-470

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