Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHAPI
SARL GUIGNARD CHAPITAUX SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE

Numéro de dépôt :
93472839
Date de dépôt :
18/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2013

Présentation de la marque CHAPI

Déposée le 18 juin 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GUIGNARD CHAPITAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAPI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-30 du 30 juillet 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GUIGNARD CHAPITAUX domicilié(e) GRANDE RUE,39600 VILLETTE LES ARBOIS,FRANCE (dossier no 2244545) - 39600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 920 565 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL GUIGNARD CHAPITAUX domicilié(e) Grande Rue,39600 VILLETTE LES ARBOIS (dossier no 2244545) - 39600 - France.

La marque CHAPI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93472839.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHAPI est expirée depuis le 16 juin 2013.

GUIGNARD CHAPITAUX a également déposé les autres marques suivantes : DELOS


SARL GUIGNARD CHAPITAUX SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - GRANDE RUE,39600 VILLETTE LES ARBOIS,FRANCE (dossier no 2244545) - 39600 - France - SIREN 352920565


SARL GUIGNARD CHAPITAUX - Grande Rue,39600 VILLETTE LES ARBOIS (dossier no 2244545) - 39600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-48

Inscription le 15 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°383446 - Publication au BOPI 2003-12-15

Renouvellement sans limitation le 16 juin 2003 n°2244545 - Publication au BOPI 2003-06-16

Publication - Publication le 30 juil. 1993 au BOPI 1993-30

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; lessives; produits de blanchiment (lessive); préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; produits de lavage; décapants; produits de dégraissage autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication; détachants; détartrants à usage domestique; eau de javel; encaustiques; produits pour faire brûler; savons désinfectants; savons désodorisants