Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCULPTURAYA
GUIGNABERT YANN

Numéro de dépôt :
3097689
Date de dépôt :
27/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2011
SCULPTURAYA de GUIGNABERT YANN

Présentation de la marque SCULPTURAYA

Déposée le 27 avril 2001 par la société GUIGNABERT YANN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCULPTURAYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-22 du 1 juin 2001.

Le déposant est la société GUIGNABERT YANN domicilié(e) 23 rue du Château, 27950 St. Marcel - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 623 310 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Guignabert Yann - France.

La marque SCULPTURAYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3097689.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCULPTURAYA est expirée depuis le 27 avril 2011.


GUIGNABERT YANN - 23 rue du Château, 27950 St. Marcel - France - SIREN 434623310


M. Guignabert Yann - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-46

Publication - Publication le 1 juin 2001 au BOPI 2001-22

Sculptures en pierre, polystyrène, terre.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.