Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MIEL LES RUCHERS DU BESSILLON
Numéro de dépôt :
954234
Date de dépôt :
12/04/1976
Lieu de dépôt :
Brignoles
Présentation de la marque MIEL LES RUCHERS DU BESSILLON
Déposée le 12 avril 1976 par monsieur Guieu (Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Brignoles), la marque française « MIEL LES RUCHERS DU BESSILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MIEL LES RUCHERS DU BESSILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 954234.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque MIEL LES RUCHERS DU BESSILLON est expirée depuis le 12 avril 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-512