Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROPA SCOUTS
Guides et Scouts d'Europe de la Fédération du Scoutisme Européen (F.S.E.)

Numéro de dépôt :
946048
Date de dépôt :
10/02/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque EUROPA SCOUTS

Déposée le 10 février 1976 par Guides et Scouts d'Europe de la Fédération du Scoutisme Européen (F.S.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « EUROPA SCOUTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Guides et Scouts d'Europe de la Fédération du Scoutisme Européen (F.S.E.), domicilié(e) (association), 3, rue du Président-Roosevelt, Clamart (Hauts-de-Seine). - France.

La marque EUROPA SCOUTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 946048.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque EUROPA SCOUTS est expirée depuis le 10 février 1986.


Guides et Scouts d'Europe de la Fédération du Scoutisme Européen (F.S.E.) - (association), 3, rue du Président-Roosevelt, Clamart (Hauts-de-Seine). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-501

Papiers imprimés, journaux et périodiques, éditions et livres;jeux, articles de sport et de scoutisme, insignes tissés, insignes métalliques;services: éducation, association de scoutisme, édition de livres, association de guidisme, édition de revues.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.