Déposée le 22 décembre 1995 par GUIDECOQ JEAN-LOUIS MARCEL PATRICK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PLUS et MOINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-05 du 2 février 1996.
Le déposant est GUIDECOQ JEAN-LOUIS MARCEL PATRICK, domicilié(e) 13 RUE P. CURIE - RESIDENCE OLYMPIE, 92400 COURBEVOIE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUIDECOQ J LOUIS - France.
La marque PLUS et MOINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95602735.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLUS et MOINS est expirée depuis le 22 décembre 2005.
GUIDECOQ JEAN-LOUIS MARCEL PATRICK - 13 RUE P. CURIE - RESIDENCE OLYMPIE, 92400 COURBEVOIE - France
GUIDECOQ J LOUIS - France
Inscription le 26 février 2001 - Rejet partiel n°315966 - Publication au BOPI 2001-02-26
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-29
Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05
- machines traitement texte - articles de bureau - meubles de bureau.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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