Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Guide Elevage
GUIDE ELEVAGE CVM, SARL

Numéro de dépôt :
4120480
Date de dépôt :
24/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/09/2024
Guide Elevage de GUIDE ELEVAGE CVM

Présentation de la marque Guide Elevage

Déposée le 24 septembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GUIDE ELEVAGE CVM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Guide Elevage » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-42 du 17 octobre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GUIDE ELEVAGE CVM domicilié(e) L'Artusié Bas - 81110 - VERDALLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 298 138 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUIDE ELEVAGE CVM, M. Negre Josian domicilié(e) L'Artusié Bas - 81110 - VERDALLE - France.

La marque Guide Elevage a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4120480.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Guide Elevage est expirée depuis le 24 septembre 2024.


GUIDE ELEVAGE CVM, SARL - L'Artusié Bas - 81110 - VERDALLE - France - SIREN 534298138


GUIDE ELEVAGE CVM, M. Negre Josian - L'Artusié Bas - 81110 - VERDALLE - France


Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Enregistrement avec modification - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux.