Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAVES DU ROY
Monsieur GUICHON André, Claude

Numéro de dépôt :
1292960
Date de dépôt :
30/11/1984
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
30/11/2004

Présentation de la marque CAVES DU ROY

Déposée le 30 novembre 1984 par monsieur GUICHON André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « CAVES DU ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur GUICHON André domicilié(e) Le Belvédère Jacob Bellecombette, 73000 CHAMBERY (dossier no 2037343) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2037343) - France.

La marque CAVES DU ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1292960.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAVES DU ROY est expirée depuis le 30 novembre 2004.

GUICHON André a également déposé les autres marques suivantes : PERE GUY , EMINENCE , BONNE TABLE


Monsieur GUICHON André, Claude - Le Belvédère Jacob Bellecombette, 73000 CHAMBERY (dossier no 2037343) - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2037343) - France


Renouvellement sans limitation le 29 août 1994 n°2037343 - Publication au BOPI 1994-08-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-20

Vins.