Marque renouvelée - Marque en vigueur

Croustillane la saveur authentique
GUICHETEAU Gérard

Numéro de dépôt :
98711993
Date de dépôt :
07/01/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
27/06/2026

Présentation de la marque Croustillane la saveur authentique

Déposée le 7 janvier 1998 par GUICHETEAU Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Croustillane la saveur authentique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-07 du 13 février 1998.

Le déposant est GUICHETEAU Gérard domicilié(e) Le Champ Ferment - 61790 - SAINT-PIERRE-DU-REGARD - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MINOTERIE DESLANDES, M. GUICHETEAU Gérard domicilié(e) Le Champ Ferment - 61790 - SAINT-PIERRE-DU-REGARD - France.

La marque Croustillane la saveur authentique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98711993.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 28 ans, la marque Croustillane la saveur authentique arrivera à expiration en date du 27 juin 2026.

GUICHETEAU Gérard a également déposé les autres marques suivantes : CROUSTILLANE 1890


GUICHETEAU Gérard - Le Champ Ferment - 61790 - SAINT-PIERRE-DU-REGARD - France


MINOTERIE DESLANDES, M. GUICHETEAU Gérard - Le Champ Ferment - 61790 - SAINT-PIERRE-DU-REGARD - France


Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2007 n°2358367 - Publication au BOPI 2007-12-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-27

Publication - Publication le 13 févr. 1998 au BOPI 1998-07

Renouvellement sans limitation le 27 juin 2016 n°2622015 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-06-27

Inscription le 1 décembre 2016 - Concession de licence n°690120 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-12-01

Pains.