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Marques déposées par monsieur GUICHETEAU Gérard
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CROUSTILLANE 1890
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CROUSTILLANE 1890
M. GUICHETEAU Gérard

Numéro de dépôt :
4283039
Date de dépôt :
27/06/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/06/2026
CROUSTILLANE 1890 de GUICHETEAU Gérard

Présentation de la marque CROUSTILLANE 1890

Déposée le 27 juin 2016 par monsieur GUICHETEAU Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CROUSTILLANE 1890 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-29 du 22 juillet 2016.

Le déposant est monsieur GUICHETEAU Gérard domicilié(e) Le Champ Ferment - 61790 - SAINT PIERRE DU REGARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MINOTERIE DESLANDES, M. GUICHETEAU Gérard domicilié(e) Le Champ Ferment - 61790 - SAINT-PIERRE-DU-REGARD - France.

La marque CROUSTILLANE 1890 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4283039.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROUSTILLANE 1890 arrivera à expiration en date du 27 juin 2026.

GUICHETEAU Gérard a également déposé les autres marques suivantes : Croustillane la saveur authentique


M. GUICHETEAU Gérard - Le Champ Ferment - 61790 - SAINT PIERRE DU REGARD - France


MINOTERIE DESLANDES, M. GUICHETEAU Gérard - Le Champ Ferment - 61790 - SAINT-PIERRE-DU-REGARD - France


Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Inscription le 1 décembre 2016 - Concession de licence n°690120 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-12-01

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.