Mme Guichet-Lebailly Sabine, Agissant pour le compte de la société Maison de Hauteville en cours de formation Mme Gerbault-Dezalleux Noémie, Agissant pour le compte de la société Maison de Hauteville en cours de formation
Numéro de dépôt :
4075855
Date de dépôt :
13/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/03/2024
Présentation de la marque MAISON DE HAUTEVILLE NORMANDE MH FRANCE
Déposée le 13 mars 2014 par madame Guichet-Lebailly Sabine et madame Gerbault-Dezalleux Noémie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « MAISON DE HAUTEVILLE NORMANDE MH FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-14 du 4 avril 2014.
Les déposants sont madame Guichet-Lebailly Sabine domicilié(e) 8 rue Roger Dupont - 14630 - FRENOUVILLE - France et madame Gerbault-Dezalleux Noémie domicilié(e) 8 rue Roger Dupont - 14630 - FRENOUVILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Guichet-Lebailly Sabine domicilié(e) 8 rue Roger Dupont - 14630 - FRENOUVILLE - France.
La marque MAISON DE HAUTEVILLE NORMANDE MH FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4075855.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON DE HAUTEVILLE NORMANDE MH FRANCE est expirée depuis le 13 mars 2024.
Mme Guichet-Lebailly Sabine, Agissant pour le compte de la société Maison de Hauteville en cours de formation - 8 rue Roger Dupont - 14630 - FRENOUVILLE - France
Mme Gerbault-Dezalleux Noémie, Agissant pour le compte de la société Maison de Hauteville en cours de formation - 8 rue Roger Dupont - 14630 - FRENOUVILLE - France
Mme Guichet-Lebailly Sabine - 8 rue Roger Dupont - 14630 - FRENOUVILLE - France
Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14
Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; beurre ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; boissons lactées où le lait prédomine ; fromages beneficiant de l'appellation, d'origine protégée “ camembert de Normandie ”.
Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; biscuits ; gâteaux ;
Boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Cidres ; vins ; cidres benéficiant de l'IGP “ Cidre de Normandie ” ou cidre normand. Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
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