Déposée le 24 septembre 2001 par GUICHET Jean-Marc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ORTHO PED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-44 du 2 novembre 2001.
Le déposant est GUICHET Jean-Marc domicilié(e) 3, rue des Champis - 54180 - HOUDEMONT - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ABRITT domicilié(e) 17, rue du Dr Charcot - 91290 - LA NORVILLE - France.
La marque ORTHO PED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3122330.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORTHO PED est expirée depuis le 24 septembre 2021.
GUICHET Jean-Marc - 3, rue des Champis - 54180 - HOUDEMONT - France
ABRITT - 17, rue du Dr Charcot - 91290 - LA NORVILLE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-09
Publication - Publication le 2 nov. 2001 au BOPI 2001-44
Renouvellement sans limitation le 18 août 2011 n°2478006 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-18
Inscription le 3 novembre 2011 - Changement d'adresse n°560975 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-11-03
Prothèses articulaires, prothèses osseuses, clous d'allongement osseux. Soins médicaux, soins chirurgicaux, implantation de prothèses notamment pour enfants et adolescents.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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