Déposée par voie électronique le 25 avril 2018 par monsieur Guichen FAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « motis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-20 du 18 mai 2018.
Le déposant est monsieur Guichen FAN domicilié(e) No. 1299 Xue Fu Road, Hong Gu Tan New District - 330000 - Nanchang City, Jiangxi Province - Chine.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Beau de Loménie, Monsieur François-Guillaume LASSEMBLEE-LEON domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75340 - Paris Cedex 07 - France.
La marque motis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4448978.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque motis arrivera à expiration en date du 25 avril 2028.
Monsieur Guichen FAN - No. 1299 Xue Fu Road, Hong Gu Tan New District - 330000 - Nanchang City, Jiangxi Province - Chine
Cabinet Beau de Loménie, Monsieur François-Guillaume LASSEMBLEE-LEON - 158 rue de l'Université - 75340 - Paris Cedex 07 - France
Publication - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20
Enregistrement avec modification - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2019-04
Inscription le 12 février 2019 - Rejet partiel n°748896 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-12
Lingots de métaux précieux; Boîtes en métaux précieux; Boîtes à bijoux; Bracelets [bijouterie]; Breloques pour la bijouterie; Broches [bijouterie]; Chaînes [bijouterie]; Colliers [bijouterie]; Articles de bijouterie-joaillerie; Médaillons [bijouterie]; Médailles; Perles [bijouterie]; Pierres précieuses; Bagues [bijouterie]; Objets d'art en métaux précieux; Boucles d'oreilles; Ornements en jais; Apprêts pour la bijouterie; Rouleaux à bijoux; Montres-bracelets ;
Papier; stylo-plumes en acier; crayons; agrafes de porte-plume; brosses pour peintres; plumes à écrire; plumes à écrire en or; tire-lignes; plumes [articles de bureau]; instruments d'écriture; stylographes; capuchons de crayons; stylos en métaux précieux; pinceaux pour artistes; stylos-billes; crayons pour artistes; crayons mécaniques; protège-mines pour crayons; stylos à encre; stylos et plumes ;
Services d'agences d'import-export.
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