Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SELECTION DES CONSOMMATEURS ASPECT ET SAVEUR 4401
GUICHARD Roland

Numéro de dépôt :
99804933
Date de dépôt :
22/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2009

Présentation de la marque SELECTION DES CONSOMMATEURS ASPECT ET SAVEUR 4401

Déposée le 22 juillet 1999 par GUICHARD Roland auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SELECTION DES CONSOMMATEURS ASPECT ET SAVEUR 4401 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-36 du 3 septembre 1999.

Le déposant est GUICHARD Roland, domicilié(e) Domaine du Balafray, 26780 Chateauneuf du Rhône - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUICHARD Roland - France.

La marque SELECTION DES CONSOMMATEURS ASPECT ET SAVEUR 4401 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99804933.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELECTION DES CONSOMMATEURS ASPECT ET SAVEUR 4401 est expirée depuis le 22 juillet 2009.

GUICHARD Roland a également déposé les autres marques suivantes : LE BON EN AVANT , VARIETY SELECTED BY THE CONSUMERS PRODUCER VARIETE SELECTIONNEE PAR DES CONSOMMATEURS PRODUCTEUR , EURO Saveurs Laboratoire indépendant d'analyse sensorielle , SAVEURS de CRAU , (Marque figurative) , FRANCE - NECTAR


GUICHARD Roland - Domaine du Balafray, 26780 Chateauneuf du Rhône - France


GUICHARD Roland - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-01

Publication - Publication le 3 sept. 1999 au BOPI 1999-36

Laboratoire sensoriel.