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Marques déposées par monsieur Guichard Philippe
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semences paysannes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

semences paysannes
M. Guichard Philippe

Numéro de dépôt :
3894955
Date de dépôt :
07/02/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
07/02/2022
semences paysannes de Guichard Philippe

Présentation de la marque semences paysannes

Déposée le 7 février 2012 par monsieur Guichard Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « semences paysannes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est monsieur Guichard Philippe domicilié(e) couderc bas - 47440 - PAILLOLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Guichard Philippe domicilié(e) couderc bas - 47440 - PAILLOLES - France.

La marque semences paysannes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3894955.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque semences paysannes est expirée depuis le 7 février 2022.


M. Guichard Philippe - couderc bas - 47440 - PAILLOLES - France


M. Guichard Philippe - couderc bas - 47440 - PAILLOLES - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Inscription le 22 septembre 2016 - Rejet partiel n°683410 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-22

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles.