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Marques déposées par madame Guichard Isabelle
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Domaine de la Guicharde
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine de la Guicharde
Mme Guichard Isabelle, Domaine de la Guicharde

Numéro de dépôt :
4315070
Date de dépôt :
16/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/11/2026
Domaine de la Guicharde de Guichard Isabelle

Présentation de la marque Domaine de la Guicharde

Déposée le 16 novembre 2016 par madame Guichard Isabelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine de la Guicharde » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est madame Guichard Isabelle domicilié(e) 314 Chemin de la Guicharde, hameau de Derboux - 84430 - MONDRAGON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Guichard Isabelle, Domaine de la Guicharde domicilié(e) Hameau de Derboux, CHEMIN la Guicharde - 84430 - MONDRAGON - France.

La marque Domaine de la Guicharde a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4315070.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de la Guicharde arrivera à expiration en date du 16 novembre 2026.


Mme Guichard Isabelle, Domaine de la Guicharde - 314 Chemin de la Guicharde, hameau de Derboux - 84430 - MONDRAGON - France


Mme Guichard Isabelle, Domaine de la Guicharde - Hameau de Derboux, CHEMIN la Guicharde - 84430 - MONDRAGON - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Inscription le 17 août 2017 - Retrait partiel n°706329 - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-08-17

Inscription le 24 août 2017 - Rejet total n°706902 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-24

Enregistrement avec modification - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Inscription le 26 février 2018 - Décision du directeur général rapportant totalement l'enregistrement n°717545 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-02-26

Vins d'appellation d'origine protégée Côtes du Rhône et Côtes du Rhône Villages Massif d'Uchaux ; vins à indication géographique protégée Vin de pays du Vaucluse.