Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Gave phone tél
Guich Fouad

Numéro de dépôt :
3196634
Date de dépôt :
28/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/11/2012
Gave phone tél de Guich Fouad

Présentation de la marque Gave phone tél

Déposée le 28 novembre 2002 par Guich Fouad auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Gave phone tél » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-01 du 3 janvier 2003.

Le déposant est Guich Fouad domicilié(e) 3 Rue du Docteur Bravy,78710 Rosny S Seine - 78710 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Guich Fouad domicilié(e) 3 Rue du Docteur Bravy,78710 Rosny S Seine - 78710 - France.

La marque Gave phone tél a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3196634.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Gave phone tél est expirée depuis le 28 novembre 2012.


Guich Fouad - 3 Rue du Docteur Bravy,78710 Rosny S Seine - 78710 - France


Guich Fouad - 3 Rue du Docteur Bravy,78710 Rosny S Seine - 78710 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-18

Publication - Publication le 3 janv. 2003 au BOPI 2003-01

Carte téléphonique ou carte à prépaiement non magnétique Services téléphoniques. Communications téléphoniques. Communication (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.