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Marques déposées par la société GUIBERT Jean Regis
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DOMAINE DE LA CURGUETIERE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA CURGUETIERE
GUIBERT Jean Regis

Numéro de dépôt :
94550097
Date de dépôt :
15/12/1994
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
15/12/2014

Présentation de la marque DOMAINE DE LA CURGUETIERE

Déposée le 15 décembre 1994 par la société GUIBERT Jean Regis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « DOMAINE DE LA CURGUETIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-04 du 27 janvier 1995.

Le déposant est la société GUIBERT Jean Regis domicilié(e) Le marsalou,24240 FLAUGEAC (dossier no 2274811) - 24240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 509 392 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MR GUIBERT Jean Regis domicilié(e) Le Marsalou,24240 FLAUGEAC (dossier no 2274811) - 24240 - France.

La marque DOMAINE DE LA CURGUETIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94550097.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE LA CURGUETIERE est expirée depuis le 15 décembre 2014.

GUIBERT Jean Regis a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU MOULIN DE PEYTIRAT , CHATEAU TERRES ET BOIS DE MONSIEUR , CLOS FOND DE MINGUE , Le Pech de la Charmante , CHATEAU LA MERLIE , CHATEAU TERRES ET BOIS DE MONSIEUR , CHATEAU COMBE DES BOIS , CHATEAU LA CURGUETIE , CHATEAU DE PEYTIRAT


GUIBERT Jean Regis - Le marsalou,24240 FLAUGEAC (dossier no 2274811) - 24240 - France - SIREN 329509392


MR GUIBERT Jean Regis - Le Marsalou,24240 FLAUGEAC (dossier no 2274811) - 24240 - France


Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2004 n°2274811 - Publication au BOPI 2004-10-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-21

Publication - Publication le 27 janv. 1995 au BOPI 1995-04

Vin AOC Pecharmant Provenant de l'exploitation exactement dénommée: Domaine de la Curguetière