Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE PEYTIRAT
GUIBERT Jean-Régis

Numéro de dépôt :
94550099
Date de dépôt :
15/12/1994
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
15/12/2014

Présentation de la marque CHATEAU DE PEYTIRAT

Déposée le 15 décembre 1994 par GUIBERT Jean-Régis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « CHATEAU DE PEYTIRAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-04 du 27 janvier 1995.

Le déposant est GUIBERT Jean-Régis, domicilié(e) Le Marsaloux, 24240 FLAUGEAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUIBERT Jean-Régis - France.

La marque CHATEAU DE PEYTIRAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94550099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DE PEYTIRAT est expirée depuis le 15 décembre 2014.

GUIBERT Jean-Régis a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU MOULIN DE PEYTIRAT , CHATEAU TERRES ET BOIS DE MONSIEUR , CLOS FOND DE MINGUE , Le Pech de la Charmante , CHATEAU LA MERLIE , DOMAINE DE LA CURGUETIERE , CHATEAU TERRES ET BOIS DE MONSIEUR , CHATEAU COMBE DES BOIS , CHATEAU LA CURGUETIE


GUIBERT Jean-Régis - Le Marsaloux, 24240 FLAUGEAC - France


GUIBERT Jean-Régis - France


Renouvellement sans limitation - Publication au BOPI 2005-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-21

Publication - Publication le 27 janv. 1995 au BOPI 1995-04

Errata sur les renouvellements - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Vin AOC Côtes de Bergerac rouge Bergerac rouge Bergerac rose Bergerac sec Bergerac blanc Provenant de l'exploitation exactement dénommée: Château de Peytirat