Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU COMBE DES BOIS
GUIBERT Jean Regis

Numéro de dépôt :
94550098
Date de dépôt :
15/12/1994
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
15/12/2014

Présentation de la marque CHATEAU COMBE DES BOIS

Déposée le 15 décembre 1994 par GUIBERT Jean Regis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « CHATEAU COMBE DES BOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-04 du 27 janvier 1995.

Le déposant est GUIBERT Jean Regis domicilié(e) Le Marsalou,24240 FLAUGEAC (dossier no 2274822) - 24240 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MR GUIBERT Jean Regis domicilié(e) Le Marsalou,24240 FLAUGEAC (dossier no 2274822) - 24240 - France.

La marque CHATEAU COMBE DES BOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94550098.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU COMBE DES BOIS est expirée depuis le 15 décembre 2014.

GUIBERT Jean Regis a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU MOULIN DE PEYTIRAT , CHATEAU TERRES ET BOIS DE MONSIEUR , CLOS FOND DE MINGUE , Le Pech de la Charmante , CHATEAU LA MERLIE , DOMAINE DE LA CURGUETIERE , CHATEAU TERRES ET BOIS DE MONSIEUR , CHATEAU LA CURGUETIE


GUIBERT Jean Regis - Le Marsalou,24240 FLAUGEAC (dossier no 2274822) - 24240 - France


MR GUIBERT Jean Regis - Le Marsalou,24240 FLAUGEAC (dossier no 2274822) - 24240 - France


Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2004 n°2274822 - Publication au BOPI 2004-10-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-21

Publication - Publication le 27 janv. 1995 au BOPI 1995-04

Vin AOC Monbazillac Provenant de l'exploitation exactement dénommée: Château Combe des Bois