Marque expirée - Marque en non vigueur

CHÂTEAU BEAUSOLEIL
GUIBERT Denis unipersonnelle

Numéro de dépôt :
97707414
Date de dépôt :
01/12/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/12/2017

Présentation de la marque CHÂTEAU BEAUSOLEIL

Déposée le 1 décembre 1997 par la société GUIBERT Denis unipersonnelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHÂTEAU BEAUSOLEIL »

Le déposant est la société GUIBERT Denis unipersonnelle domicilié(e) le mairie du Bost,24240 MONESTIER (dossier no 2353408) - 24240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 199 683 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUIBERT Denis domicilié(e) le Mairie du Bost,24240 MONESTIER (dossier no 2353408) - 24240 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHÂTEAU BEAUSOLEIL est expirée depuis le 1 décembre 2017.


GUIBERT Denis unipersonnelle - le mairie du Bost,24240 MONESTIER (dossier no 2353408) - 24240 - France - SIREN 483199683


GUIBERT Denis - le Mairie du Bost,24240 MONESTIER (dossier no 2353408) - 24240 - France


Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2007 n°2353408 - Publication au BOPI 2007-10-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-20

Publication - Publication le 9 janv. 1998 au BOPI 1998-02

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Beausoleil.