Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARIOT PASS
GUIBELLINO Charles

Numéro de dépôt :
1576384
Date de dépôt :
30/08/1988
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/08/1998
CHARIOT PASS de GUIBELLINO Charles

Présentation de la marque CHARIOT PASS

Déposée le 30 août 1988 par GUIBELLINO Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHARIOT PASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GUIBELLINO Charles, domicilié(e) Les Aubes Claires, 13600 LA CIOTAT - France.

La marque CHARIOT PASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1576384.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARIOT PASS est expirée depuis le 30 août 1998.

GUIBELLINO Charles a également déposé les autres marques suivantes : BUS-CONTACT , LE MAILING CHARTER , CHARIOT-PAS , SERICARD , INSTITUT EUROPEAN POOL ARTS GRAPHIQUES , FOU DE FOOT , CHARIOT-PASS , TALIS-MAN , TALIS-MAN , CHEVROTINE


GUIBELLINO Charles - Les Aubes Claires, 13600 LA CIOTAT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-30

Jeton en plastique ou métal

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.