Accueil marques.expert
/
Marques déposées par GUIARD Frédéric Maxime
/
LICENCE 20
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LICENCE 20
GUIARD Frédéric Maxime
DUMAS Marie-Claude Geneviève

Numéro de dépôt :
95556861
Date de dépôt :
01/02/1995
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
01/02/2005

Présentation de la marque LICENCE 20

Déposée le 1 février 1995 par GUIARD Frédéric Maxime et DUMAS Marie-Claude Geneviève auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « LICENCE 20 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-11 du 17 mars 1995.

Les déposants sont GUIARD Frédéric Maxime, domicilié(e) Domaine de la Costille, 30230 Bouillargues - France et DUMAS Marie-Claude Geneviève, domicilié(e) Domaine de la Costille, 30230 Bouillargues - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Frédéric GUIARD - France.

La marque LICENCE 20 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95556861.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 32 33 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LICENCE 20 est expirée depuis le 1 février 2005.


GUIARD Frédéric Maxime - Domaine de la Costille, 30230 Bouillargues - France

DUMAS Marie-Claude Geneviève - Domaine de la Costille, 30230 Bouillargues - France


Mr Frédéric GUIARD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-28

Publication - Publication le 17 mars 1995 au BOPI 1995-11

Boissons alcooliques Bières et Jus de Fruits Journaux, Revues Editions Journaux et Revues

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.