Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEBULON
GUGLIELMETTI STEPHANIE

Numéro de dépôt :
3064569
Date de dépôt :
15/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2010

Présentation de la marque NEBULON

Déposée le 15 novembre 2000 par GUGLIELMETTI STEPHANIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NEBULON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-51 du 22 décembre 2000.

Le déposant est GUGLIELMETTI STEPHANIE, domicilié(e) 21 RUE MADEMOISELLE, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STEPHANIE GUGLIELMETTI - France.

La marque NEBULON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3064569.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEBULON est expirée depuis le 15 novembre 2010.


GUGLIELMETTI STEPHANIE - 21 RUE MADEMOISELLE, 75015 PARIS - France


STEPHANIE GUGLIELMETTI - France


Inscription le 23 octobre 2001 - Rejet partiel n°333448 - Publication au BOPI 2001-10-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-07

Publication - Publication le 22 déc. 2000 au BOPI 2000-51

- Appareils et instruments scientifiques (autre qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; extincteurs. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation et l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Appareils électriques de nettoyage à usage domestique. Logiciels, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs. Objets d'art en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux (à l'exception des couverts). Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël. Appareils de gymnastique et de sport. Appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision. Appareils automatiques autres que ceux à pré paiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].