Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAIN BRETON
GUEZENGAR Jean-Yves

Numéro de dépôt :
95590925
Date de dépôt :
02/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2005

Présentation de la marque PAIN BRETON

Déposée le 2 octobre 1995 par GUEZENGAR Jean-Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAIN BRETON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-45 du 10 novembre 1995.

Le déposant est GUEZENGAR Jean-Yves, domicilié(e) 47, rue Louis Pasteur, 29100 DOUARNENEZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GUEZENGAR Jean-Yves - France.

La marque PAIN BRETON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95590925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAIN BRETON est expirée depuis le 2 octobre 2005.

GUEZENGAR Jean-Yves a également déposé les autres marques suivantes : Palets de douarnenez , Les macarons de Douarnenez , LE KOUIGN AMANN DE DOUARNENEZ BIOLOGIQUE AB , DZ La Véritable Galette de Douarnenez , galettes de la pointe du raz , Les spécialités de Douarnenez , Véritable Palets de douarnenez , Les caramels de douarnenez , Biscuiterie de douarnenez et du pays de douarnenez , Lipouz


GUEZENGAR Jean-Yves - 47, rue Louis Pasteur, 29100 DOUARNENEZ - France


Monsieur GUEZENGAR Jean-Yves - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-36

Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45

PAIN Farines et préparations faites de céréales