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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GUEZE ETS
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Charcuteries d'Exception LES CHARCUTERIES DE L'ARDECHE GUÈZE G
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Charcuteries d'Exception LES CHARCUTERIES DE L'ARDECHE GUÈZE G
GUEZE ETS, SAS

Numéro de dépôt :
4118858
Date de dépôt :
18/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/09/2024
Charcuteries d\'Exception LES CHARCUTERIES DE L\'ARDECHE GUÈZE G de GUEZE ETS

Présentation de la marque Charcuteries d'Exception LES CHARCUTERIES DE L'ARDECHE GUÈZE G

Déposée le 18 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GUEZE ETS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Charcuteries d'Exception LES CHARCUTERIES DE L'ARDECHE GUÈZE G » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-41 du 10 octobre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GUEZE ETS domicilié(e) Zone artisanale, za de greignac - 07240 - VERNOUX EN VIVARAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 803 096 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUEZE ETS, M. GUEZE CHRISTOPHE domicilié(e) Zone artisanale, za de greignac - 07240 - VERNOUX EN VIVARAIS - France.

La marque Charcuteries d'Exception LES CHARCUTERIES DE L'ARDECHE GUÈZE G a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4118858.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Charcuteries d'Exception LES CHARCUTERIES DE L'ARDECHE GUÈZE G est expirée depuis le 18 septembre 2024.

GUEZE ETS a également déposé les autres marques suivantes : LES ARD PERO LA CAILLETTE COCKTAIL GUEZE G CHARCUTERIES DE TERROIRS CHAUDES (1 MINUTE AU MICRO-ONDES) OU FROIDES, ORIGINAL, SYMPA ET BON


GUEZE ETS, SAS - Zone artisanale, za de greignac - 07240 - VERNOUX EN VIVARAIS - France - SIREN 317803096


GUEZE ETS, M. GUEZE CHRISTOPHE - Zone artisanale, za de greignac - 07240 - VERNOUX EN VIVARAIS - France


Publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Enregistrement avec modification - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Charcuterie et salaisons bénéficiant de l'Indication géographique Protégée Jambon de l'Ardèche, Saucisson de l'Ardèche ; charcuterie et salaisons conformes aux cahiers des charges des demandes d'IGP Saucisse sèche de l'Ardèche, Rosette de l'Ardèche et Jésus de l'Ardèche.