Marque renouvelée - Marque en vigueur

OXEOLYA AVOCATS
Guez David

Numéro de dépôt :
3676165
Date de dépôt :
15/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2029
OXEOLYA AVOCATS de Guez David

Présentation de la marque OXEOLYA AVOCATS

Déposée le 15 septembre 2009 par Guez David auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OXEOLYA AVOCATS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-43 du 23 octobre 2009.

Le déposant est Guez David domicilié(e) 17, Rue de la Paix - 75002 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Guez David domicilié(e) 17, Rue de la Paix - 75002 - PARIS - France.

La marque OXEOLYA AVOCATS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3676165.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OXEOLYA AVOCATS arrivera à expiration en date du 15 septembre 2029.


Guez David - 17, Rue de la Paix - 75002 - PARIS - France


M. Guez David - 17, Rue de la Paix - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Enregistrement avec modification - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2019 n°2720971 - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-07-15

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; papier, blocs note, cahiers, calendriers, agendas, almanachs ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; fournitures pour écrire, stylos, crayons, portes-mines ; reliures et matériels pour reliures ; journaux, prospectus, flyers (tracts), livres, livrets, revues, magazines, brochures, imprimés, manuels, lettres d'information, fiches (papeterie) ; matériel et fournitures d'enseignement (à l'exception des appareils).

Publicité ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultations pour la direction des affaires ; aide à la direction des affaires ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; consultation professionnelle d'affaires ; expertises en affaires ; établissement de déclarations fiscales ; services d'études et analyses de marchés, consultations et études commerciales et économiques ; informations d'affaires ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques.

Conseils et consultations en matière financière et fiscale ; expertises fiscales ; constitution de capitaux ; constitution de fonds ; conseils et consultations en matière de biens immobiliers.

Formation, enseignement, instruction ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires ; enregistrement sur bandes vidéos ; montage de bandes vidéos ; production de films sur bandes vidéos ; édition et publication, notamment en ligne, de livres, de revues, de périodiques, de lettres d'information ; édition et publication de disques optiques compacts ; rédaction et publication de textes autres que textes publicitaires ; planification de réception (divertissement).

Services juridiques et judiciaires rendus par un avocat et conseils juridiques auprès de toutes personnes physiques ou morales ; assistance, conseils, consultations et rédaction d'actes juridiques et judiciaires ; services de contentieux, représentations juridiques, assistance légale dans les litiges et dans la poursuite des procédures notamment administratives, judiciaires et arbitrales ; services de médiation et d'arbitrage ; défense d'intérêts juridiques ; expertises légales et de techniques juridiques ; recherches juridiques, judiciaires, légales et techniques ; services de rédaction d'articles juridiques ; gérance de droits d'auteur et gestion de portefeuilles de droits de propriété intellectuelle ; conception (élaboration) et exploitation de banques de données et de bases de données juridiques (services juridiques), ces services étant rendus par un avocat.