Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JOUET DISCOUNT
GUEYDON (société par actions simplifiée)

Numéro de dépôt :
3268958
Date de dépôt :
22/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
22/01/2014
JOUET DISCOUNT de GUEYDONs

Présentation de la marque JOUET DISCOUNT

Déposée le 22 janvier 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GUEYDONs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « JOUET DISCOUNT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-09 du 27 février 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GUEYDONs domicilié(e) Zone Industrielle des Blanchisseries,38500 VOIRON - 38500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 347 961 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HECKE TM7619FR 22/01/2004 domicilié(e) WTC EUROPOLE 5 Place Robert Schuman, BP 1537,38025 GRENOBLE cedex 01 - 38025 - France.

La marque JOUET DISCOUNT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3268958.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOUET DISCOUNT est expirée depuis le 22 janvier 2014.

GUEYDONs a également déposé les autres marques suivantes : EXPERT EN SOURIRES D'ENFANTS , Kokin & Malin Les jouets copains


GUEYDON (société par actions simplifiée) - Zone Industrielle des Blanchisseries,38500 VOIRON - 38500 - France - SIREN 325347961


CABINET HECKE TM7619FR 22/01/2004 - WTC EUROPOLE 5 Place Robert Schuman, BP 1537,38025 GRENOBLE cedex 01 - 38025 - France


Inscription le 14 décembre 2004 - Rejet partiel n°404146 - Publication au BOPI 2004-12-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-02

Publication - Publication le 27 févr. 2004 au BOPI 2004-09

Communication par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistées par ordinateur, télécommunications, diffusion (transmission) d'information par voie électronique, notamment via un réseau mondial.