Déposée le 31 janvier 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Gueydon
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE),
la marque française « JOUET on line »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Gueydon domicilié(e) ZI des Blanchisseries - 38500 - VOIRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 347 961 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HECKE domicilié(e) 10 rue d'Arménie EUROPOLE BP 1537 - 38025 - GRENOBLE cedex 1 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Gueydon, Société par actions simplifiée - ZI des Blanchisseries - 38500 - VOIRON - France - SIREN 325347961
Cabinet HECKE - 10 rue d'Arménie EUROPOLE BP 1537 - 38025 - GRENOBLE cedex 1 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-27
Publication - Publication le 10 mars 2000 au BOPI 2000-10
Inscription le 26 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511281 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-11-26
Inscription le 26 novembre 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°511282 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-11-26
Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2010 n°2427406 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-11
Cederom. Appareils de jeux conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision ou ordinateur, jeux video. Jeux et jouets, articles de gymnastique et de sports (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), décorations pour arbre de Noël, appareils de jeux électroniques et automatiques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ou ordinateur. Communication par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistées par ordinateur, télécommunications, diffusion (transmission) d'information par voie électronique, notamment via un réseau mondial.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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