Marque enregistrée - Marque en non vigueur
"TÔT OU TARD"
Numéro de dépôt :
1360742
Date de dépôt :
27/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/06/1996
Présentation de la marque "TÔT OU TARD"
Déposée le 27 juin 1986 par GUEYDON Marie Caroline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "TÔT OU TARD" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque "TÔT OU TARD" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1360742.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "TÔT OU TARD" est expirée depuis le 27 juin 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-49