Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTO
M. GUEVORKIAN Vaagn
M. GUEVORKIAN Ara

Numéro de dépôt :
3873702
Date de dépôt :
14/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2021
CARTO de GUEVORKIAN Vaagn

Présentation de la marque CARTO

Déposée le 14 novembre 2011 par monsieur GUEVORKIAN Vaagn et monsieur GUEVORKIAN Ara auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Les déposants sont monsieur GUEVORKIAN Vaagn domicilié(e) Bat E, 41 Avenue André Zenatti - 13008 - MARSEILLE - France et monsieur GUEVORKIAN Ara domicilié(e) A205, 2 Avenue de la Barquière - 13009 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GUEVORKIAN Vaagn domicilié(e) Bat D, 44 Boulevard Bernex - 13008 - MARSEILLE - France.

La marque CARTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3873702.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 11 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTO est expirée depuis le 14 novembre 2021.


M. GUEVORKIAN Vaagn - Bat E, 41 Avenue André Zenatti - 13008 - MARSEILLE - France

M. GUEVORKIAN Ara - A205, 2 Avenue de la Barquière - 13009 - MARSEILLE - France


M. GUEVORKIAN Vaagn - Bat D, 44 Boulevard Bernex - 13008 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement avec modification - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; Cigarettes électroniques, fausse cigarette vapeur d'eau, inhalateur électronique, cartouche pour cigarette électronique, cartomiseur, recharge pour cigarette électronique.