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Marques déposées par GUETTARD Danielle
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ARTISANCES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTISANCES
GUETTARD Danielle, Alice (Nationalité FranÇaise)

Numéro de dépôt :
1692800
Date de dépôt :
11/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/09/2001
ARTISANCES de GUETTARD Danielle

Présentation de la marque ARTISANCES

Déposée le 11 septembre 1991 par GUETTARD Danielle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTISANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GUETTARD Danielle, Alice (Nationalité FranÇaise), domicilié(e) 3 Rue Pasteur, 77450 CONDE-SAINTE-LIBIAIRE - France.

La marque ARTISANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692800.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTISANCES est expirée depuis le 11 septembre 2001.


GUETTARD Danielle, Alice (Nationalité FranÇaise) - 3 Rue Pasteur, 77450 CONDE-SAINTE-LIBIAIRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07

Insignes, épinglettes en métaux précieux et non en métaux précieux

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.