Déposée le 3 mars 1998 par GUETTA Françoise et RATTO Delphine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « CSI (BÔ) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-15 du 10 avril 1998.
Les déposants sont GUETTA Françoise, domicilié(e) 166 rue du Général de Gaulle, 94350 Villiers/marne - France et RATTO Delphine, domicilié(e) 135 rue de Montreuil, 75011 Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUETTA Françoise - France.
La marque CSI (BÔ) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98720868.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CSI (BÔ) est expirée depuis le 3 mars 2008.
GUETTA Françoise - 166 rue du Général de Gaulle, 94350 Villiers/marne - France
RATTO Delphine - 135 rue de Montreuil, 75011 Paris - France
GUETTA Françoise - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-33
Publication - Publication le 10 avr. 1998 au BOPI 1998-15
Tissus et produits textiles: Création de dessins textiles Mode et décoration Vêtements, chaussures, Création de dessins textiles pour l'habillement Dentelles, broderies: Création de dessins de broderie et de dentelle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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