L'ORANGERIE D'AIGUES-MORTES
Présentation de la marque L'ORANGERIE D'AIGUES-MORTES
Déposée le 15 janvier 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GUEST HOUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ORANGERIE D'AIGUES-MORTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-09 du 27 février 2004.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque L'ORANGERIE D'AIGUES-MORTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3268397.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ORANGERIE D'AIGUES-MORTES est expirée depuis le 15 janvier 2014.
GUEST HOUSE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-26
Publication - Publication le 27 févr. 2004 au BOPI 2004-09