Déposée le 21 juillet 2004 par monsieur GUERRIER Rémy et monsieur GEFFOID Sébastien
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « Passe à XV Sport » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-35 du 27 août 2004.
Les déposants sont monsieur GUERRIER Rémy domicilié(e) 28 Impasse Jean-Gabin, Le Hameau Tranquille, La Tour De Mare,83600 FREJUS - 83600 - France et monsieur GEFFOID Sébastien domicilié(e) Village Bellevue, 80 allée des Pourpiers,83600 FREJUS - 83600 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GUERRIER Rémy domicilié(e) 28 Impasse Jean-Gabin, Le Hameau Tranquille, La Tour De Mare,83600 FREJUS - 83600 - France.
La marque Passe à XV Sport a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3304332.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Passe à XV Sport est expirée depuis le 21 juillet 2014.
M. GUERRIER Rémy - 28 Impasse Jean-Gabin, Le Hameau Tranquille, La Tour De Mare,83600 FREJUS - 83600 - France
M. GEFFOID Sébastien - Village Bellevue, 80 allée des Pourpiers,83600 FREJUS - 83600 - France
M. GUERRIER Rémy - 28 Impasse Jean-Gabin, Le Hameau Tranquille, La Tour De Mare,83600 FREJUS - 83600 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-52
Publication - Publication le 27 août 2004 au BOPI 2004-35
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou imitation cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de sski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. Appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; rembourrages de protection (partie d'habillement de sport). Malles et valises ; parapluies, parasols, portefeuilles, sac à main, à dos, à roulettes, de voyages, de plage.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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