Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VAL D'ARVE
Monsieur GUERRAZ Jean-Marie

Numéro de dépôt :
1631624
Date de dépôt :
30/11/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/11/2000

Présentation de la marque VAL D'ARVE

Déposée le 30 novembre 1990 par monsieur GUERRAZ Jean-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VAL D'ARVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur GUERRAZ Jean-Marie domicilié(e) 5, Route des Vallées, 74100 ANNEMASSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER - France.

La marque VAL D'ARVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1631624.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAL D'ARVE est expirée depuis le 30 novembre 2000.

GUERRAZ Jean-Marie a également déposé les autres marques suivantes : ALPAGE , LE CASTELLON , ALPAGE , VAL D'ARVE , LE MONT SION , FLEURS DES ALPES , FLEURS DES ALPES , FLORALPES


Monsieur GUERRAZ Jean-Marie - 5, Route des Vallées, 74100 ANNEMASSE - France


CABINET MONNIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-20

Beurres, fromages et tous produits laitiers