Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MONT SION
GUERRAZ Jean-Marie

Numéro de dépôt :
1156273
Date de dépôt :
02/12/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque LE MONT SION

Déposée le 2 décembre 1980 par GUERRAZ Jean-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE MONT SION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GUERRAZ Jean-Marie domicilié(e) 5 Route des Vallées, 74100 ANNEMASSE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER. - France.

La marque LE MONT SION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1156273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque LE MONT SION est expirée depuis le 2 décembre 1990.

GUERRAZ Jean-Marie a également déposé les autres marques suivantes : ALPAGE , LE CASTELLON , ALPAGE , VAL D'ARVE , VAL D'ARVE , FLEURS DES ALPES , FLEURS DES ALPES , FLORALPES


GUERRAZ Jean-Marie - 5 Route des Vallées, 74100 ANNEMASSE. - France


CABINET MONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-18

Beurres, fromages et tous produits laitiers.