Déposée le 27 novembre 1996 par monsieur GUERRA Alain et monsieur COLIN Jean
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ECOPHONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-01 du 3 janvier 1997.
Les déposants sont monsieur GUERRA Alain domicilié(e) demeurant 5 Place Planet de la Rabbe, 43000 LE PUY EN VELAY - France et monsieur COLIN Jean domicilié(e) demeurant Chemin de Roche Grosse, 43000 POLIGNAC - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP d'Avocats J.P. BOUILLER - A. HIDOUX et S. PONCY - France.
La marque ECOPHONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96653027.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOPHONE est expirée depuis le 27 novembre 2006.
- Mr GUERRA Alain - demeurant 5 Place Planet de la Rabbe, 43000 LE PUY EN VELAY - France
- Mr COLIN Jean - demeurant Chemin de Roche Grosse, 43000 POLIGNAC - France
SCP d'Avocats J.P. BOUILLER - A. HIDOUX et S. PONCY - France
Inscription le 16 décembre 1998 - Rejet partiel n°268602 - Publication au BOPI 1998-12-16
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-26
Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire) Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures, tapis) ; décorations pour arbres de Noël.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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