Marque expirée - Marque en non vigueur

Alter BATI Construire et rénover, naturellement
GUÉROUT FRANÇOIS

Numéro de dépôt :
3545210
Date de dépôt :
20/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
20/12/2017
Alter BATI Construire et rénover, naturellement de GUÉROUT FRANÇOIS

Présentation de la marque Alter BATI Construire et rénover, naturellement

Déposée le 20 décembre 2007 par GUÉROUT FRANÇOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Alter BATI Construire et rénover, naturellement »

Le déposant est GUÉROUT FRANÇOIS domicilié(e) 1C rue Turcon,13007 MARSEILLE - 13007 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR GUÉROUT FRANÇOIS domicilié(e) 1 c RUE TURCON,13007 MARSEILLE - 13007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Alter BATI Construire et rénover, naturellement est expirée depuis le 20 décembre 2017.


GUÉROUT FRANÇOIS - 1C rue Turcon,13007 MARSEILLE - 13007 - France


MR GUÉROUT FRANÇOIS - 1 c RUE TURCON,13007 MARSEILLE - 13007 - France


Inscription le 1 juillet 2008 - Rejet partiel n°476572 - Publication au BOPI 2008-07-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-30

Publication - Publication le 25 janv. 2008 au BOPI 2008-04

Informations en matière de construction. Direction de travaux de construction. Construction de bâtiments écologiques. Maçonnerie. Plâtrerie. – travaux d'isolation phonique et thermique des bâtiments. Travaux de couverture des toits. Restauration de bâtiments anciens. Façades. Formation. Organisation et conduite de stages, colloques, conférences, congrès, foires, salons.

Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etude de projets techniques – architecture. Décoration intérieure.