Alter BATI Construire et rénover, naturellement
Présentation de la marque Alter BATI Construire et rénover, naturellement
Déposée le 20 décembre 2007 par GUÉROUT FRANÇOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Alter BATI Construire et rénover, naturellement »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Alter BATI Construire et rénover, naturellement est expirée depuis le 20 décembre 2017.
Inscription le 1 juillet 2008 - Rejet partiel n°476572 - Publication au BOPI 2008-07-01
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-30
Publication - Publication le 25 janv. 2008 au BOPI 2008-04