SAM
Présentation de la marque SAM
Déposée le 9 février 1988 par la Société Anonyme (SA) GUERLAIN SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1449836.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SAM arrivera à expiration en date du 9 février 2028.
GUERLAIN SA a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 27 février 1992 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°60759 - Publication au BOPI 1992-02-27
Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2007 n°2355389 - Publication au BOPI 2007-11-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-29
Inscription le 27 juin 2005 - Changement de nature juridique n°414263 - Publication au BOPI 2005-06-27
Inscription le 15 juin 2000 - Renonciation partielle n°302107 - Publication au BOPI 2000-06-15
Inscription le 25 août 1992 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°66685 - Publication au BOPI 1992-08-25
Inscription le 20 mars 1995 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A UNE MARQUE n°183207 - Publication au BOPI 1995-03-20
Renouvellement sans limitation n°2103825 - Publication au BOPI 1998-05
Inscription le 19 octobre 2015 - Transmission partielle de propriété n°656332 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-19
Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2018 n°2669138 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-01-16
Renouvellement avec limitation le 22 janvier 2018 n°2669923 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-01-22
Inscription le 14 mai 2019 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°756481 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-05-14