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Marques déposées par GUERINAUD EMMANUEL
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DEVERSS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEVERSS
GUERINAUD EMMANUEL

Numéro de dépôt :
3306159
Date de dépôt :
27/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2014
DEVERSS de GUERINAUD EMMANUEL

Présentation de la marque DEVERSS

Déposée le 27 juillet 2004 par GUERINAUD EMMANUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEVERSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-36 du 3 septembre 2004.

Le déposant est GUERINAUD EMMANUEL domicilié(e) 17800 MAZEROLLES - 17800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PINEAU-COGNAC-GUÉRINAUD domicilié(e) Le Bourg,17800 MAZEROLLES - 17800 - France.

La marque DEVERSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3306159.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEVERSS est expirée depuis le 27 juillet 2014.


GUERINAUD EMMANUEL - 17800 MAZEROLLES - 17800 - France


PINEAU-COGNAC-GUÉRINAUD - Le Bourg,17800 MAZEROLLES - 17800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-01

Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36

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