Marque enregistrée - Marque en non vigueur

sitadoc
guerin philippe

Numéro de dépôt :
3734098
Date de dépôt :
28/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2020
sitadoc de guerin philippe

Présentation de la marque sitadoc

Déposée le 28 avril 2010 par guerin philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « sitadoc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est guerin philippe domicilié(e) 103 impasse caravelle - 34000 MONTPELLIER - St Blaise B-4 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, guerin philippe domicilié(e) 103 impasse caravelle St Blaise B-4 - 34000 - MONTPELLIER - France.

La marque sitadoc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3734098.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque sitadoc est expirée depuis le 28 avril 2020.


guerin philippe - 103 impasse caravelle - 34000 MONTPELLIER - St Blaise B-4 - France


guerin philippe - 103 impasse caravelle St Blaise B-4 - 34000 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Publication en ligne de documents à destination des étudiants et des professionnels.