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Marques déposées par GUERIN PASCAL JACQUES MICHEL
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les petits têtus
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

les petits têtus
GUERIN PASCAL JACQUES MICHEL

Numéro de dépôt :
3245068
Date de dépôt :
11/09/2003
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
11/09/2013
les petits têtus de GUERIN PASCAL JACQUES MICHEL

Présentation de la marque les petits têtus

Déposée le 11 septembre 2003 par GUERIN PASCAL JACQUES MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « les petits têtus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-42 du 17 octobre 2003.

Le déposant est GUERIN PASCAL JACQUES MICHEL domicilié(e) 1 RUE DU PONT SAUVETOUT,44000 NANTES - 44000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUERIN PASCAL domicilié(e) 1 RUE DU PONT SAUVETOUT,44000 NANTES - 44000 - France.

La marque les petits têtus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3245068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les petits têtus est expirée depuis le 11 septembre 2013.


GUERIN PASCAL JACQUES MICHEL - 1 RUE DU PONT SAUVETOUT,44000 NANTES - 44000 - France


GUERIN PASCAL - 1 RUE DU PONT SAUVETOUT,44000 NANTES - 44000 - France


Inscription le 27 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469475 - Publication au BOPI 2008-02-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-07

Publication - Publication le 17 oct. 2003 au BOPI 2003-42

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