LES SULTANES
Présentation de la marque LES SULTANES
Déposée le 21 avril 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GUERIN JOAILLERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES SULTANES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-23 du 6 juin 1997.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES SULTANES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97675451.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES SULTANES arrivera à expiration en date du 21 avril 2027.
GUERIN JOAILLERIE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2006 n°2329623 - Publication au BOPI 2006-12-18
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-41
Publication - Publication le 6 juin 1997 au BOPI 1997-23
Inscription le 17 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°622927 - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-04-17
Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2016 n°2632976 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2016-11-23