Marque renouvelée - Marque en non vigueur
CHATEAU LE BOUSCAT
Numéro de dépôt :
1083441
Date de dépôt :
13/12/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Bordeaux
Présentation de la marque CHATEAU LE BOUSCAT
Déposée le 13 décembre 1978 par GUERIN Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Bordeaux), la marque française « CHATEAU LE BOUSCAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU LE BOUSCAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1083441.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CHATEAU LE BOUSCAT est expirée depuis le 13 décembre 1988.
GUERIN Gérard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-034