GUERIN François, Pierre, Philippe PEGERON Daniel agisssant au nom et pour le compte de la société en formation LA ROUTE DE L'OR
Numéro de dépôt :
97685616
Date de dépôt :
01/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2007
Présentation de la marque LA ROUTE DE L'OR
Déposée le 1 juillet 1997 par GUERIN François et la société PEGERON Daniel agisssant au nom et pour le compte de la société en formation LA ROUTE DE L'OR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA ROUTE DE L'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-32 du 8 août 1997.
Les déposants sont GUERIN François, Pierre, Philippe domicilié(e) demeurant à CHARENTON LE PONT, Val de Marne, 44 avenue de Gravelle - France et la société PEGERON Daniel agisssant au nom et pour le compte de la société en formation LA ROUTE DE L'OR domicilié(e) demeurant à SAINT AMAND MONTROND, Cher, 1016 rue grands Villages - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURI DEFI société anonyme d'Avocats - France.
La marque LA ROUTE DE L'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97685616.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GUERIN François, Pierre, Philippe - demeurant à CHARENTON LE PONT, Val de Marne, 44 avenue de Gravelle - France
PEGERON Daniel agisssant au nom et pour le compte de la société en formation LA ROUTE DE L'OR - demeurant à SAINT AMAND MONTROND, Cher, 1016 rue grands Villages - France
JURI DEFI société anonyme d'Avocats - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-43
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1998-31
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-08
Publication - Publication le 8 août 1997 au BOPI 1997-32
Bijoux en or Couverts (coutellerie, fourchettes et cuillères) non métalliques, ni en métaux précieux ; Couverts (coutellerie, fourchettes et cuillères) en or Coffrets à bijoux en or, vases en or, assiettes, plats, chandeliers, statuettes en or, porte-monnaie en or Catalogue des produits fabriqués et vendus Sacs à main, sacs d'écoliers, sacs à dos, sacoches à outils (vides) sacoches pour porter les enfants portefeuilles, porte monnaie non métallique, ni en métaux précieux, valises. Coffres non métalliques Coffrets (meubles) non métalliques Coffrets à bijoux non métalliques, ni en métaux précieux, Cadres (encadrement) non métalliques, ni en métaux précieux, Cadres (encadrement) en or. Statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques vases ni métalliques, ni en métaux précieux Assiettes, plats, chandeliers non métalliques, ni en métaux précieux. Statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre Verre (récipients) Vêtements, foulards, écharpes, Chapeaux, gants (habillement) chaussures et articles chaussants Article de mercerie à savoir : boutons, barrettes et pinces à cheveux (à l'exception de tels produits en métal), boutons, barrettes et pinces à cheveux en or. Distribution (livraison) de catalogues des produits fabriqués et vendus. Edition de catalogues des produits fabriqués et vendus.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LA ROUTE DE L'OR"