Marque enregistrée - Marque en non vigueur
STOL
Numéro de dépôt :
3157294
Date de dépôt :
03/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/04/2012
Présentation de la marque STOL
Déposée le 3 avril 2002 par Guérin Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-19 du 10 mai 2002.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque STOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3157294.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STOL est expirée depuis le 3 avril 2012.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-36
Publication - Publication le 10 mai 2002 au BOPI 2002-19