Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STOL
Guérin Charles

Numéro de dépôt :
3157294
Date de dépôt :
03/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/04/2012
STOL de Guérin Charles

Présentation de la marque STOL

Déposée le 3 avril 2002 par Guérin Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-19 du 10 mai 2002.

Le déposant est Guérin Charles domicilié(e) 239 rue Jeanne de Cormeille,76520 Franqueville St Pierre - 76520 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Guérin Charles domicilié(e) 239 rue Jeanne de Cormeille,76520 Franqueville St Pierre - 76520 - France.

La marque STOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3157294.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STOL est expirée depuis le 3 avril 2012.


Guérin Charles - 239 rue Jeanne de Cormeille,76520 Franqueville St Pierre - 76520 - France


Guérin Charles - 239 rue Jeanne de Cormeille,76520 Franqueville St Pierre - 76520 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-36

Publication - Publication le 10 mai 2002 au BOPI 2002-19

Véhicules, appareils de locomotion par terre, air, mer