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Marques déposées par la société GUERIMAND VOIRON SNC (Société en Nom Collectif
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PROMOSEPT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PROMOSEPT
GUERIMAND VOIRON SNC (Société en Nom Collectif)

Numéro de dépôt :
1383573
Date de dépôt :
05/12/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/12/2006

Présentation de la marque PROMOSEPT

Déposée le 5 décembre 1986 par la société GUERIMAND VOIRON SNC (Société en Nom Collectif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROMOSEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société GUERIMAND VOIRON SNC (Société en Nom Collectif domicilié(e) Lieudit "Les Gorges", 38500 VOIRON (dossier no 2076610) - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 434 648 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2076610) - France.

La marque PROMOSEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1383573.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROMOSEPT est expirée depuis le 5 décembre 2006.

GUERIMAND VOIRON SNC (Société en Nom Collectif a également déposé les autres marques suivantes : LES GRANDS PAPIERS ONT UN NOM , LUMINENCE , GRANIER , RAMINETTE


GUERIMAND VOIRON SNC (Société en Nom Collectif) - Lieudit "Les Gorges", 38500 VOIRON (dossier no 2076610) - France - SIREN 389434648


CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2076610) - France


Renouvellement sans limitation le 8 octobre 1996 n°2076610 - Publication au BOPI 1996-10-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20

Inscription le 28 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°313660 - Publication au BOPI 2000-12-28

Inscription le 28 juin 1993 - Transmission de propriété n°160313 - Publication au BOPI 1993-06-28

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.