Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société GUERET
/
BRETON PLOTTAIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRETON PLOTTAIR
GUERET, Yvonnick Francis

Numéro de dépôt :
95573205
Date de dépôt :
16/05/1995
Lieu de dépôt :
CHERBOURG
Date d'expiration :
16/05/2005

Présentation de la marque BRETON PLOTTAIR

Déposée le 16 mai 1995 par la société GUERET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHERBOURG), la marque française « BRETON PLOTTAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-27 du 7 juillet 1995.

Le déposant est la société GUERET domicilié(e) manoir de Cléville, 50340 Le Rozel - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 698 217 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yvonnick Guéret - France.

La marque BRETON PLOTTAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95573205.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRETON PLOTTAIR est expirée depuis le 16 mai 2005.


GUERET, Yvonnick Francis - manoir de Cléville, 50340 Le Rozel - France - SIREN 307698217


Yvonnick Guéret - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-45

Publication - Publication le 7 juil. 1995 au BOPI 1995-27

Règles, rapporteurs, et règles-rapporteurs de navigation aérienne